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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-153 déléguée au développement économique, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-86 Arrêté n°AR 2020-86 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-86
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-87 Arrêté n°AR 2020-87 autorisation des formations paramédicales ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-87
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-88 Arrêté n°AR 2020-88 portant délégations de signature du Pôle Entreprises et Emploi

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-88
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-89 Arrêté n°AR 2020-89 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-89
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-90 Arrêté n°AR 2020-90 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-90
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-91 Arrêté n°AR 2020-91 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-91
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-92 Arrêté n°AR 2020-92 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-92
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-93 Arrêté n°AR 2020-93 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-93
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-94 Arrêté n°AR 2020-94 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-94
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-96 Arrêté n°AR 2020-96 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-96
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-97 Arrêté n°AR 2020-97 portant dispositions relatives à la sous-mesure 10.1 « Paiements en faveur des engagements agroenvironnementaux et climatiques »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-97
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-99 Arrêté n°AR 2020-99 Portant modification de l’arrêté de renouvellement de capacité d’accueil

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-99
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-254 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-254
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-255 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-255
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution