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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-351 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-351
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-386 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-386
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-112 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-112
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-113 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-114 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-124 Portant désignation d'un représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Ecole de Télécom ParisTech

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-124
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-131 Portant délégations de signature Du pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-131
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-132 Portant désignation d’un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-132
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-143 Portant désignation d’un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-143
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-144 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-144
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-145

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-145
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution