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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-062 Portant désignation des représentants de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public d'Am

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-063 portant délégations de signature du pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-067 Portant nomination aux Comités de lecture du Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-067
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2017-070 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la signature de la convention de partenariat entre la Région et la

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-071 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-072 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France pour la Signature de la convention de mise à disposition du Gymnase

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2017-074 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-075 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-389 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'lle-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-389
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 30 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-388 portant composition de la Commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-388
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 28 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-385 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-385
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-386 portant délégations de signatures du pôle information, communication et relation avec les publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-386
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-387 portant composition du comité social territorial de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-387
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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