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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-071 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-071
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-072 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-072
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-073 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-073
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-074 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-074
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-075 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-075
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-076 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-077 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-077
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-078 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-078
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-080 modifié du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-080
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-085 modifié du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-098 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-098
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-100 portant délégations de signature du Pôle Juridique, Achats, Donnée

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-100
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-101 portant délégations de signature du Pôle Juridique, Achats, Donnée

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-101
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-102 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-102
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-103 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-103
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution