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  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-373 modifiant l'arrêté n° 16-326 fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’lle- de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-373
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Rapport voté

RÉVISION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER ET RÈGLEMENT RELATIF AUX MÉTHODES COMPTABLES ET DURÉE D'AMORTISSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-363 Portant délégation de signature à Monsieur Patrick Karam, vice-président du Conseil régional d’Ile-de- France, pour signer des conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente le 10 novembre 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 02 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-364 portant délégations de signature du Pôle Logement Aménagement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-364
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 02 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-332 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Renouvellement - Institut de Formation en Masso-Kinésithérapie (IFMK) rattaché à l’Association Paul Guinotpour les Aveugles et les Malvoyants

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-332
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 28 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-329 désignant Madame Anne-Louise Mesadieu, conseillère régionale déléguée spéciale, pour représenter la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France à la présidence de la Commission d’Appel d’Offres du 28 novembre 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-329
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-323 de cession de véhicules - décembre 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-324 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) Jean-Baptiste PUSSIN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-325 modifiant l’arrêté 16-243 du 21 juin 2016 relatif à l'Institut de Formation d’Auxiliaires de Puériculture (IFAP) du lycée RABELAIS Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-325
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-326 portant modification de l’arrêté 16-240 du 21 juin 2016 relatif à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) du lycée RABELAIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-326
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 novembre 2022
  • CatégorieInstitution