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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-327 portant modification de l’arrêté 16-242 du 21 juin 2016 relatif à l'Ecole de Puériculture du lycée RABELAIS Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-327
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-328 portant modification de l’arrêté d’agrément n°2021-33 du 10 mars 2021 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-328
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-316 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - renouvellement - Institut de Formation d’Auxiliaires de Puériculture (IFAP) rattaché à l’Union Mutualiste VYV3 Ile de France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-317 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - renouvellement - Ecole de puériculture rattaché à l’Union Mutualiste VYV3 Ile de France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-318 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-319 modifiant l'arrêté n° 16-326 fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-320 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - renouvellement - Institut de Formation d’auxiliaires de puériculture (IFAP) rattaché au Lycée polyvalent Uruguay France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-321 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - renouvellement - Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) rattaché au Lycée polyvalent Uruguay France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-322 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - renouvellement - Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) Jean-Baptiste PUSSIN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-301 relatif à la délégation de fonction de Madame Murielle BOURREAU, conseillère régionale déléguée spéciale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-301
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-302 relatif à la délégation de fonction de Monsieur Benoit JIMENEZ, conseiller régional délégué spécial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-302
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-303 relatif à la délégation de fonction de Monsieur Sébastien DROMIGNY, conseiller régional délégué spécial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PLAN VÉLO RÉGIONAL : SOUTIEN À CINQ OPÉRATIONS (77, 91 ET 93)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

QUATRIÈMES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-352
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

TROISIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LE CINÉMA ET L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture