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thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-376 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché à la Fondation Léonie Chaptal

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-378 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Institut de Formation d'aides-soignants (IFAS) rattaché au Centre Hospitalier du Sud Seine et Marne (CH sud 77)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-382 de fermeture de capacité d'accueil portant modification de l’arrêté n° 18-228 du 18 septembre 2018 - Institut de Formation des Auxiliaires de Puériculture (IFAP) du Centre de Formation d’Apprentis (CFA) des métiers territoriaux d’Île-de-France du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-383 portant agrément de direction de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) BARTHELEMY DURAND SUR ORGE rattaché à l’Etablissement Public de Santé BARTHELEMY DURAND (EPS BD)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-383
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-384 portant modification de l’arrêté N°2022-247 du 8 septembre 2022 - Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché au GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-384
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-380 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département de la Seine-et-Marne

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-380
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-381

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-381
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

FIXATION DE 32 NOUVEAUX INDICATEURS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-072
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

FONDS RELAI "CPER MOBILITÉS"

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CONVENTIONS RELATIVES AU FINANCEMENT 2023 DES MISSIONS LOCALES, AU PARTENARIAT CARIF ET OREF D'ÎLE-DE-FRANCE 2023-2027, AU DISPOSITIF CHÈQUES MOBILITÉ ET À LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-084
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

ADOPTION D'UNE CONVENTION CADRE 2023-2028 ENTRE LA RÉGION ET LES EPLE - DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES - TROISIÈME RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-375 portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-365 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - AUGMENTATION DE CAPACITE D'ACCUEIL A L’ENTREE EN FORMATION (double rentrée) Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) de Coulommiers rattaché au Grand Hôpital de l’Est Francilien (GHEF)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-365
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 12 décembre 2022
CatégorieInstitution