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  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - OCTOBRE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-486
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

CONVENTION SPÉCIFIQUE ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET DE DÉPARTEMENT DE PARIS POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS L'ENSEMBLE IMMOBILIER DU SECOND DEGRÉ FRANÇOIS VILLON SITUÉ À PARIS 14ÈME

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-487
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) - AVENANT 2018 ET CONVENTION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-488
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CONVENTION RELATIVE AUX SERVICES PARTAGÉS ENTRE LE LYCÉE TURGOT ET LE COLLÈGE MONTGOLFIER À PARIS À PARIS 3ÈME

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-489
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS LABELLISÉS CONTRIBUTION ANNUELLE 2018 AU GIP EMPLOI DE ROISSY CDG

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-490
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE, SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLEE ET AU SALON DE L'ÉDUCATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-491
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-493
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À LA POLITIQUE DE LA VILLE, AUX EXPRESSIONS CITOYENNES, AUX TÊTES DE RÉSEAUX, À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-494
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

5ÈME AFFECTATION 2018 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 4ÈME AFFECTATION 2018 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 2ÈME CAMPAGNE D'ATTRIBUTION DU LABEL PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-495
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

DISPOSITIF CHÉQUIER UNIQUE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (VAE) 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-497
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

COMMUNICATION : COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE AU TITRE DE L'ANNÉE 2017COMMUNICATION : COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE AU TITRE DE L'ANNÉE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-498
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT DU SANITAIRE, FONDS D'URGENCE, SÉCURISATION DES ÉCOLES ET INSTITUTS, ET PROGRAMME QUALIFIANT FORMATION CONTINUE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-499
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

DISPOSITIF CAP COMPÉTENCES - DERNIÈRE RECONDUCTION ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-500
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

ACTIONS RÉGIONALES "ANTI-BOUCHON" : OPÉRATIONS ROUTIÈRES (77 ET 91), ACTIONS DE MANAGEMENT DES MOBILITÉS (91 ET 95) ET SOUTIEN À L'INNOVATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-501
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ÉVÈNEMENTS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES 2018-2019 AVENANT RELATIF AU RAPPORT CP 2018-295 "LA SCIENCE POUR TOUS"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-502
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche