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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-009 portant modification de l'arrêté n°18-63 du 19 mars 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-010 portant modification de l'arrêté n°18-64 du 19 mars 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-011 Portant délégations de signature du Pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-012 portant délégations de signature du Pôle Entreprises et Emploi

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-013 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-015 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-016 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-017 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-018 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'Oise

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-019 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-020 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-021 Portant décision de la présidente du conseil régional d’Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-022 Portant nomination au Comité de lecture du programme de résidences d'écrivains de la Région Ile de France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-023 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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