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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 7ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-503
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L’AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - CINQUIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-504
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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NOUVEAUX CONTRATS RURAUX 6ÈME AFFECTATION SUR LE DISPOSITIF POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-505
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 5EME AFFECTATION PROTOCOLES, AVENANT DE TRANSFERT ET AFFECTATION POUR LA COMUE PARIS SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-506
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2018)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-507
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE QUATRIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-508
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-509
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SOUTIEN À L'URBANISME TRANSITOIRE (2ÈME AFFECTATION 2018), FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS ET ACTIONS RÉGIONALES EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-510
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PROLONGEMENT DU T1 À L'EST ET CINQ PROJETS DE BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICE (75, 77, 91, 93, 94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-511
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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NOUVELLES MOBILITÉS : EXPÉRIMENTATION DU LISSAGE DES HEURES POINTE ET PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LA RÉGULATION DE LA MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-512
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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SOUTIEN AUX TIERS-LIEUX, LIEUX D'INNOVATION ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-513
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2018-2019 ET 2017-2018 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC. DOTATIONS SOLDE DE LA COMPENSATION RÉGIONALE 2017-2018.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-515
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - SOUTIEN AUX ÉLÈVES DONT LA SCOLARITÉ EST IMPACTÉE PAR UN ACCIDENT, UNE LONGUE MALADIE OU LA MATERNITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-516
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - CARTE DES FORMATIONS, FINANCEMENT DES CFA FRANCILIENS ET AIDES AUX EMPLOYEURS D'APPRENTIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-517
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi