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  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’APPRENTISSAGE : AIDE AUX APPRENTIS (AVANCES ET SOLDES), SUBVENTION À L’URHAJ (CONVENTION), MODIFICATION DE COEFFICIENT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-438
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PLAN VÉLO RÉGIONAL : ATTRIBUTION DE 3 SUBVENTIONS POUR LA VILLE DE PARIS, POUR ARCUEIL (94) ET POUR UN ATELIER VÉLO (75)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-439
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

VÉHICULES AUTONOMES: OPTIMISATION DE L'INFRASTRUCTURE POUR PERMETTRE LES EXPÉRIMENTATIONS DU PROJET "PARIS REGION ROAD 5.0 INITIATIVE"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-440
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (PAM) - SECONDE AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-441
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE « MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES » TÉLÉPROTECTION GRAVE DANGER

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-442
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Sécurité
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-443
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE SIXIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-444
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Tourisme
  • Rapport voté

RÉGULARISATION DES AVANCES CONSENTIES À DES COMMUNES TOUCHÉES PAR DES ÉMEUTES EN 2005 ET 2007

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-445
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À L'ORGANISATION DE SESSIONS D'EXAMENS 2019 PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS EXPÉRIMENTALES - CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-446
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L’ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE ET AFFECTATION 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-447
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PARC NATUREL RÉGIONAL (PNR) OISE - PAYS DE FRANCE PROGRAMME D'ACTIONS 2018 - AFFECTATIONS DE CRÉDITS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-448
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

4ÈME AFFECTATION POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ 1ÈRES AFFECTATIONS DANS LE CADRE DU PACTE AGRICOLE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-449
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - TROISIÈME AFFECTATION 2018 FONDS D'URGENCE INONDATIONS - DERNIÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-450
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D’ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 8ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-451
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 6ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-452
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle