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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-034 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-035 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION RELATIVE AU BILAN ANNUEL DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES (2021) ET DES SIEG (2020-2021) MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-367 portant agrément de direction Hôpital Emile Roux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-368 portant agrément de direction de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) rattaché à l’Assistance Publique — Hôpitaux de Paris (AP-HP) Hôpital Henri Mondor

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-368
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-369 portant modification de l'arrêté n°AR 2021-397 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) Site de Romainville

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-369
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-370 portant modification de l'arrêté n°AR2021-396 relatif à l'Institut de Formation d’Auxiliaire de Puériculture (IFAP) Site de Mantes la Jolie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-370
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-371 modifiant l'arrêté n°AR2021-395 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) Site de Mantes la Jolie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-371
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-372 modifiant l'arrêté n°AR 2021-398 relatif à l'Institut de Formation d’Auxiliaire de Puériculture (IFAP) Site Romainville

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-374 portant agrément de direction - Institut de Formation d’auxiliaires de puériculture (IFAP) au Centre d’Etudes et de Recherches pour la Petite Enfance (CERPE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
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