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"LA SCIENCE POUR TOUS" : APPUI À LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-123
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN À L'URBANISME TRANSITOIRE (1ÈRES AFFECTATIONS POUR 2019) ET COTISATION 2019 AU FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN DE LA RÉGION AUX GRANDS PROJETS DE R&D

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-163
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2019) ET DU SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT CULTUREL DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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DÉMÉNAGEMENT DU SIÈGE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE À SAINT-OUEN-SUR-SEINE - PROTOCOLE DE MISE À DISPOSITION ANTICIPÉE DU SOCLE D'INFLUENCE II

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-165
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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PARIS RÉGION UP - AIDES PM’UP, TP’UP ET INNOV'UP ATTRIBUÉES AUX ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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NOUVEAUX CONTRATS RURAUX - TROISIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE - DEUXIÈME RAPPORT 2019 CRÉATION D'UNE BASE LOGISTIQUE URBAINE - PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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ROUTE : SOUTIEN À 17 OPÉRATIONS PORTANT SUR L'INNOVATION, L'INFRASTRUCTURE (PLAN "ANTI-BOUCHON" ET CPER), LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET LES PLANS DE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-172
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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RAPPORT RELATIF À L’AIDE À L’INTRODUCTION DE PRODUITS BIOLOGIQUES AU SEIN DES RESTAURANTS SCOLAIRES FRANCILIENS - AFFECTATIONS DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 ET AJUSTEMENT DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-173
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution