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thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DU T9 (94)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-174
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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1000 STAGES ORGANISÉS PAR LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR LES ÉLÈVES DE 3ÈME DANS LE CADRE DE SA STRATÉGIE D’ACCOMPAGNEMENT À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-175
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-176
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT : 3ÈME AFFECTATION 2019 - MISE EN OEUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-177
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-178
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AFFECTATION SPÉCIFIQUE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME SUR LE CHAPITRE 900 « SERVICES GÉNÉRAUX »

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-179
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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45ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS - ODM - TROISIÈME VOLET ; SOUTIEN À LA "FONDATION CROISSANCE RESPONSABLE"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LES VILLES DE CHELLES ET D'ISSY-LES-MOULINEAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-182
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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INGÉNIERIE TERRITORIALE : 3E AFFECTATION - CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : 3E AFFECTATION - AVENANTS À DES CONTRATS RÉGIONAUX TERRITORIAUX (CRT)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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SOUTIEN AUX LIEUX D'INNOVATION ET THD

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-184
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ESSOR DES FILIÈRES DE MATÉRIAUX ET PRODUITS BIOSOURCÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-185
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-186
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE : DÉVELOPPEURS, AVENANTS AUX CONVENTIONS, AIDES AUX APPRENTIS ET SUBVENTION AU CFA GESTES FORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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AIDE AU PARC PRIVÉ - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019 APPROBATION DE DEUX LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement