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LYCÉES - AVANCES POUR TRAVAUX - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-330
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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ADAPTATION ET DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES DU RÉSEAU FERROVIAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-331
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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ÉVALUATION DES CONVENTIONS TRIENNALES DE PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE CONCLUES EN JUIN 2015 AFFECTATIONS AU TITRE D’UNE CONVENTION QUADRIENNALE DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (TROISIÈME AFFECTATION 2018)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-332
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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PARIS RÉGION UP SUBVENTIONS PM'UP ET TP'UP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-333
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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TROISIÈMES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-335
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE TROISIÈMES AFFECTATIONS 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-336
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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BOUCLIER DE SÉCURITÉ 2ÈME AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-227
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSécurité

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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS 2018-2021 : RÈGLEMENT D’INTERVENTION RÉFLEXE BOIS-BIOSOURCÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-228
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MAI 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-229
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU DISPOSITIF "ACTIONS TERRITORIALISÉES" 2ÈME AFFECTATION ACTIONS EXPÉRIMENTALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-230
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SANTÉ TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-231
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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AFFECTATIONS POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS (2E AFFECTATION 2018) ET POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES SUR LA FORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-232
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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EQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-233
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU LIVRE DEUXIÈME AFFECTATION 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-235
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-236
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle