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CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ 3ÈME AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-284
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
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2ÈME AFFECTATION 2018 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 1ÈRES ATTRIBUTIONS DU LABEL PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-285
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ - 3ÈME AFFECTATION 2018 APPELS À PROJET : PLAN VERT 2ÈME SESSION 2018 ET BIODIVERSITÉ 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-286
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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CONTRATS TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO/CEO) POUR LES LYCÉES DE LA RÉGION D'ÎLE DE FRANCE.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-287
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AFFECTATIONS DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE PROGRAMME RELATIVES À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-288
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR" ET GESTION DE DISPOSITIFS DU SECTEUR AGRICULTURE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-289
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: DÉSIGNATION DES LAURÉATS DE LA QUATRIÈME SESSION ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-290
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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FORFAITS D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2017/2018 DEUXIÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-291
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CENTRE DE RESSOURCES DU GÉNIE ÉLECTRIQUE (C.E.R.G.E.) - CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-292
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-293
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 3ÈMES AFFECTATIONS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-294
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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"LA SCIENCE POUR TOUS" : SOUTIEN À LA PROMOTION D'ACTIONS DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-295
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ACOMPTE DE LA SUBVENTION 2018 AU STIF RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES EN INSERTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-296
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-297
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat