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SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET AUX TERRITOIRES RURAUX AFFECTATIONS 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-449
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6E RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-451
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: 3ÈME RAPPORT POUR 2020 ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: 4ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-452
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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SÉCURITÉ DES LYCÉES SIXIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-453
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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CPIER VALLÉE DE LA SEINE - DEUXIÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-454
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-455
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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CONTRATS RURAUX : AVENANTS ET 6ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-457
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE TROISIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2020 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LES ARTS VISUELS TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-458
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-459
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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QUATRIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES EN AUTORISATION DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT SUR LES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-460
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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SOUTIEN AUX MOBILITÉS DURABLES, À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET À UNE OPÉRATION DU PLAN ANTI-BOUCHON

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-462
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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EXPÉRIMENTATION DE LA DISTRIBUTION DE PROTECTIONS PÉRIODIQUES GRATUITES DANS LES LYCÉES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-463
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-464
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR" : 6ÈME RAPPORT - AFFECTATIONS 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-465
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 5ÈME AFFECTATION POUR 2020 ET AVENANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-466
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement