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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-37 portant délégations de signature du Pôle Cohésion Territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-37
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-38 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-38
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-39 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-39
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-40 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-40
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-400

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-400
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-41 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-41
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-235 portant désignation de Madame Alexandra DUBLANCHE, vice-présidente du Conseil régional d’Île-de-France, au sein du conseil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-236 Portant modification de l’arrêté n° 2019-57 du 4 mars 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-237 modifié relatif aux modalités d’admission aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-237
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-238 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-238
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-239 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-240 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-241 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-242 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-243 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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