ADMISSIONS EN NON-VALEUR - SEPTEMBRE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-397
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-398
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L’AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - QUATRIÈME AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-399
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE - 2ÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-400
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 3ÈME RAPPORT AUTORISATIONS DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER DES CONVENTIONS - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-401
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-402
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

AFFECTATION SPÉCIFIQUE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME SUR LE CHAPITRE 900 « SERVICES GÉNÉRAUX »

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-179
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieAdministration générale

45ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS - ODM - TROISIÈME VOLET ; SOUTIEN À LA "FONDATION CROISSANCE RESPONSABLE"

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-180
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LES VILLES DE CHELLES ET D'ISSY-LES-MOULINEAUX

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-181
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-182
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

INGÉNIERIE TERRITORIALE : 3E AFFECTATION - CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : 3E AFFECTATION - AVENANTS À DES CONTRATS RÉGIONAUX TERRITORIAUX (CRT)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-183
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

SOUTIEN AUX LIEUX D'INNOVATION ET THD

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-184
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ESSOR DES FILIÈRES DE MATÉRIAUX ET PRODUITS BIOSOURCÉS

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-185
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-186
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE : DÉVELOPPEURS, AVENANTS AUX CONVENTIONS, AIDES AUX APPRENTIS ET SUBVENTION AU CFA GESTES FORMATION

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-187
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution