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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-42 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-42
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-43

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-43
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-44

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-44
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-45 portant délégations de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-45
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-46 Portant nomination des membres professionnels du cinéma et de l’audiovisuel au sein du

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-46
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-47 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les écoles de formation de maïeutique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-47
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-49

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-49
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-50

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-50
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-51 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-51
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-52 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories A, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-52
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-53-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-53-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-550

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-550
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-57 Portant délégations de signature du Pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-57
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-60 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission Départementale d’Aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-60
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-62 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-62
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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