Rechercher

7410 résultats au total

7410 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L'EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-368
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-369
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

CINQUIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-371
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

TROISIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT SUR LES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - CHAPITRE 900 ET 930 "SERVICES GÉNÉRAUX"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 4ÈME AFFECTATION POUR 2020 ET AVENANTS - AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE (IT) : 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-373
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE PRFE - AVENANT CONVENTION RÉGION IDF/ASP - PRESTATION APPUI CONSEIL AAP PRIC 2020 - RGPD - SUBVENTIONS ACTIONS EXPÉRIMENTALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : INVESTISSEMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU SOCIAL - AGRÉMENT COMPLÉMENTAIRE AES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT DU SANITAIRE - CONVENTION MK - AFFECTATION BOURSES ET MODIFICATION DU RI - AUGMENTATION DES CAPACITÉS EN IFSI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-377
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM’UP, TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-380
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET REMISES GRACIEUSES EN MATIÈRE DE TAXES D'URBANISME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-381
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 4ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

PAM : SECONDE AFFECTATION POUR 2020, MODIFICATION DU CADRE RÉGIONAL INTÉGRANT LA CRISE SANITAIRE ET ENQUÊTE SUR LE TÉLÉTRAVAIL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-384
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités