Rechercher

6599 résultats au total

6599 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-19 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-19
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-20 portant délégations de signature du Pôle Ressources Humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-20
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-21

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-21
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-22 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-22
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-23 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-23
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-24 relatif au Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie (CDCA),

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-24
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-25 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-25
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-26 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-26
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-27

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-27
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-29

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-29
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-31

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-31
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-32 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-32
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-33

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-33
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-34

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-34
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-35

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-35
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution