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  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-310
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-311
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-312
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUILLET 2019INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUILLET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-313
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS COLLECTIFS - SDA AFFECTATION 2019 ET ÉTUDE D'ACCESSIBILITÉ MÉTRO LIGNE 6

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-314
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (3ÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-315
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

3ÈME AFFECTATION 2019 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 3ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-316
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ALLOCATIONS DE RECHERCHE PARIS RÉGION PHD 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-317
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ACQUISITION POUR LA DIRECTION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE D'UNE SOLUTION DE GESTION LES ACTIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE (ZEFIR) AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPSILON ET MISE EN PLACE D'UNE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE MUTUALISÉE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-318
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-319
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-320
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JUILLET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-326
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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4ÈME AFFECTATION 2019 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 4ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 2ÈME CAMPAGNE D'ATTRIBUTION 2019 DU LABEL « PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL »

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-328
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Rapport voté

STRATÉGIE FRET ET LOGISTIQUE : 4ÈME RAPPORT 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-329
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONVENTIONNEMENT ET FINANCEMENT DE L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE ; CONVENTION DE TRANSFERT AU HUB DE LA RÉUSSITE ET FINANCEMENT DES E2C 78 ET 95

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-330
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution