Rechercher

7450 résultats au total

7450 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES : 4ÈME RAPPORT POUR 2021 - DISPOSITIF POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE DES COLLECTIVITÉS ISSU DE LA COP ÎLE-DE-FRANCE: 2ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-445
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - FORÊT, BOIS ET BIOSOURCÉS - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - AFFECTATIONS POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-446
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST-BAC

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-447
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE : FONCTIONNEMENT - 5ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-448
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DES ORGANISMES DE FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-449
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : CONVENTION DE FINANCEMENT DES FORMATIONS AS ET AP ET CONVENTION ETAT - RÉGION RELATIVE AU FINANCEMENT DE PLACES EN IFSI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-450
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 5ÈME RAPPORT 2021 : IUT DE NEUVILLE, ENS LHOMOND, OBSERVATOIRE DE PARIS-MEUDON, EVRY LEARNING CENTER, SERRIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-452
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

INDUSTRIE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-454
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ ALGECO DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU LYCÉE ALFRED COSTES À BOBIGNY (93)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-455
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS POUR : PROGRAMME RÉGIONAL PEE 2022, PRFT 2022, ESPACES DE DYNAMIQUE D'INSERTION, ECOLES DE LA 2ÈME CHANCE ET AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-456
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

POUR QUE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE DEVIENNE MEMBRE DE L'UICN

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-457
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

AIDE AU LOGEMENT LOCATIF INTERMÉDIAIRE (LLI) - 3ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-458
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SOUTIEN EN FAVEUR DE LA RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (CHAIRES SHS - 2021 ET CENTRE DE RECHERCHE EN ECONOMIE POLITIQUE) ET DIVERSES MODIFICATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-459
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-460
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2021) POUR LES RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONNEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-461
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture