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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-481 portant délégations de signatures du Pôle Formation Professionnelle et Apprentissage

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-481
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-524

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-524
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-524

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-524
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-479 Portant désignation à la présidence de ma commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-479
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 09 décembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-480 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-480
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 09 décembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-462 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-462
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-417 Portant établissement des lignes directrices de gestion en matière de stratégie pluriannuelle de politique RH

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-417
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-458 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-458
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-459 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-459
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-460 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-460
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-461 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-461
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-422 portant délégations de signatures du Pôle Juridique, Achats, Donnée

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-422
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 29 novembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-423

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-423
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 29 novembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-435 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-435
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-436 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-436
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2021
CatégorieInstitution