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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-067 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 mai 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-062 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-063 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-064 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-065 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-066 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mai 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-060

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 17 mai 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-057

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 10 mai 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-052

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 03 mai 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-050 délégué aux relations internationales et aux affaires européennes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 avril 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-050 délégué aux relations internationales et aux affaires européennes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 avril 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-051

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-051
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 avril 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-048

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 avril 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-043-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-043-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 12 avril 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-031 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court-métrage » et « long- métrage » de l’Aide après réalisation de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 01 avril 2021
  • CatégorieInstitution