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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-035 Portant modification de l’arrêté n° 2020-262 du 28 octobre 2020 et nomination au Comité de lecture ‘cinéma’ du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du F

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 01 avril 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-037

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 mars 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-043 Portant nomination des membres du Conseil consultatif du handicap d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 mars 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-038 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-039 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-041 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-042 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-029 portant désignation d’un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France à l'Assemblée générale de l'association Fontainebleau, Mission Pat

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-027 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 février 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-025 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-026 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-017 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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Arrêté n°AR 2021-018 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-019 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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Arrêté n°AR 2021-004 portant délégations de signature du Pôle Entreprises et Emploi

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
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