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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-006 portant composition des commissions consultatives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-007 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-011 portant désignation du représentant de la Présidente

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-012 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-013 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-009 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-010 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-008 portant désignation du représentant de la Présidente

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-002

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 12 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-003 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-182 du 6 juillet 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 12 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-099 Portant modification de l’arrêté de renouvellement de capacité d’accueil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-099
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 13 mai 2020
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-087 autorisation des formations paramédicales ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 27 avril 2020
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-096 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 27 avril 2020
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-086 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 avril 2020
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-082

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 30 mars 2020
  • CatégorieInstitution