7451 résultats au total

7451 résultats filtrés
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-440

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-440
  • Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Acte publié le : 07 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-441

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-441
  • Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Acte publié le : 07 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-442

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-442
  • Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Acte publié le : 07 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-443

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-443
  • Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Acte publié le : 07 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-444

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-444
  • Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Acte publié le : 07 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-433 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-433
  • Contrôle de légalité : 06 décembre 2023
  • Acte publié le : 06 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-436 portant modification de l'arrêté n° 2023-326 du 8 novembre 2023

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-436
  • Contrôle de légalité : 06 décembre 2023
  • Acte publié le : 06 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-406 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-406
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-407 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-407
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-408 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-408
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-409 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-409
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-414 Portant désignation des membres du comité d'audit de la Région Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-414
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-432

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-432
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-415 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-415
  • Contrôle de légalité : 01 décembre 2023
  • Acte publié le : 03 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-431

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-431
  • Contrôle de légalité : 01 décembre 2023
  • Acte publié le : 03 décembre 2023
  • Institution