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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-381

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-381
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-347 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-347
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-387
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-391
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-400
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-369
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS EN FAVEUR DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE SIXIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

ENTREPRENEURIAT DES FEMMES ET NUMÉRIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-408
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ILE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE, 3E SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 5ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-413
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

SIXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADMISSION EN NON VALEUR - PROJET INNOVATION RÉGION ÎLE-DE-FRANCE HAUTE RÉSOLUTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-423
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-372 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT Institut de Formation de Pédicurie-Podologie (IFPP) rattaché à l’Ecole d’Assas Rééducation (EDAR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 20 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTIVITÉ DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

DISPOSITIONS POUR L'EXPLOITATION DU SIÈGE : PROTOCOLE VISANT À AMÉLIORER LA GTB DU BÂTIMENT INFLUENCE 1 - CONVENTION DE SOUS- LOCATION AVEC L'APEC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale