6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

RÉVISION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE COHÉRENCE ÉCOLOGIQUE D'ÎLE-DE-FRANCE (SRCE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MARS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-006
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA POLITIQUE SANITAIRE ET MÉDICO-SOCIALE (EXERCICES 2015 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-008
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

JAUNE BUDGÉTAIRE ET RÉVISION DE L'AGENDA 22 POUR L'ANNÉE 2021 PLAN RÉGIONAL POUR L'ÉGALITÉ DES CHANCES DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-009
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

"UN NOUVEL AIR POUR L'ÎLE-DE-FRANCE" PLAN RÉGIONAL POUR LA QUALITÉ DE L'AIR 2022-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

SCHÉMA RÉGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES 2023-2028 : UNE MOBILISATION POUR LA FORMATION DES FUTURS PROFESSIONNELS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 2ÈME AFFECTATION 2023 ET AVENANTS - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAICHEUR - DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES - AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES - AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PAM (POUR AIDER À LA MOBILITÉ) ET MAITRISE DE LA MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RER-VÉLO ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (1ÈRE AFFECTION 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieCulture