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  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ET AU DÉVELOPPEMENT DES TPE-PME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-198
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. DOTATIONS 2023-2024 ET AJUSTEMENTS 2022-2023. AVANCES EXCEPTIONNELLES 2022-2023 TARIFICATION SOCIALE RESTAURATION SCOLAIRE. TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE LYCÉES PUBLICS 2023-2024.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 juin 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 7ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 juin 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

L'APPLI JEUNE, UN OUTIL D'INCITATION À LA PRATIQUE CULTURELLE ET SPORTIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 juin 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-150 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-151 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution