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SCHÉMA DIRECTEUR DES RER MODERNISATION DES GARES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-517
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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ENSEMBLE IMMOBILIER SCOLAIRE DU SECOND DEGRÉ HENRI IV À PARIS 5ÈME - RESTAURATION HISTORIQUE DE LA CROISÉE DE LA BIBLIOTHÈQUE DES GÉNOVÉFAINS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-519
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - OCTOBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-520
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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EVOLUTION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION ET DE LA CONVENTION TYPE DU DISPOSITIF RÉGIONAL DE SOUTIEN AUX INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-522
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AVIS SUR LE PROJET DE SDAASP DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-524
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS EN POLITIQUE DE LA VILLE : PROJETS DESTINÉS À FAVORISER LA PLACE DES FEMMES DANS L’ESPACE PUBLIC - RENFORCER LA COHÉSION SOCIALE ET TERRITORIALE - DÉFENDRE LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET LA CITOYENNETÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-525
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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TRIPÔLE - GARES DE LYON, D’AUSTERLITZ ET DE BERCY - SDP - AVP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-526
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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PROLONGEMENT DU T3 OUEST À LA PORTE DAUPHINE (75) SITE DE MAINTENANCE ET DE REMISAGE DU FUTUR TZEN 4 (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-527
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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PLAN RÉGIONAL "ANTI-BOUCHON" ET POUR CHANGER LA ROUTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-529
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 7ÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-530
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-531
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES ÉTUDIANTS, DES JEUNES ET DES APPRENTIS CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-533
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement