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thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 3ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

RAPPORT ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-215
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-143 portant délégations de signatures du CESER Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-147 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture Paris Croix Saint Simon

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-148 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture rattachée au Centre Hospitalier Delafontaine de Saint-Denis

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-149 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-144 portant composition du comité social territorial de la Région d’Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 24 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-145 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-145
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 24 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-133 portant dispositions relatives à la sous-mesure 10.1 Paiements en faveur des engagements agroenvironnementaux et climatiques du Programme de développement rural 2014-2022 de la région Ile-de-France pour la campagne 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-133
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 22 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-142 portant modification de l'arrêté d'agrément n°2019-339 du 22 novembre 2019 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-142
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 22 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-139 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-139
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 12 mai 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-137 Portant désignation de Madame Marie-Carole CIUNTU, Vice-présidente, représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de la Société d'Entraide des Conseillers Régionaux d'Ile-de-France (SECRIF)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 09 mai 2023
CatégorieInstitution