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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES HUITIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-559
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ENRICHISSEMENT DES INDICATEURS D INSERTION PROFESSIONNELLE DES LYCEENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-561
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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GESTION FONCIERE DES ETABLISSEMENTS DEMANDE DE DESAFFECTATION ET CESSION DE DEUX PARCELLES DU LYCEE DU GUE A TRESMES A CONGIS SUR THEROUANE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-563
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRAVAUX ET SECURISATION DANS LES EPLE DE LA REGION ILE DE FRANCE 8EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-568
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 6 EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-569
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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BOUCLIER DE SECURITE SOUTIEN A L’EQUIPEMENT EN VIDEOPROTECTION AFFECTATIONS 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-572
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES CITES SCOLAIRES DU SECOND DEGRE DU DEPARTEMENT DE PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-573
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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