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SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE NOUVEAUX BENEFICIAIRES AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-530
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE EVALUATION DES CONVENTIONS TRIENNALES DE PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE CONCLUES EN NOVEMBRE 2013 AFFECTATIONS AU TITRE D’UNE CONVENTION ANNUELLE 4EME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-531
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’AIDE A LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016 TOME 1

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-532
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES ET DES APPRENTIS QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-533
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES ETUDIANTS QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-534
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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COTISATION 2016 AU RESEAU METROPOLIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-536
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SCHÉMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITÉ TROISIÈME AFFECTATION 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-538
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS PACT POUR 2016 PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-539
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES POLITIQUES REGIONALES APPEL A PROJETS THEMATIQUE 2016 - SOUTIEN A L’AIDE ALIMENTAIRE EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-540
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CPER 2015-2020 : CONSTRUCTION DES NOUVEAUX LOCAUX DE L’UNIVERSITE PARIS 3 - SORBONNE NOUVELLE SUR LE SITE « PICPUS - NATION » AIDE REGIONALE A LA MODERNISATION DES ESPACES DE VIE ETUDIANTE : RENOVATION DES AMPHITHEATRES DE LA FACULTE DE DROIT DE MALAKOFF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-541
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AMENAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-543
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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EVOLUTION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX COMPLEMENTAIRES SANTE ETUDIANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-544
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES – DEUXIEME AFFECTATION 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-187
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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1. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AUX EQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES DIM ET SESAME 2016 DONT 23 EME APPEL A PROJETS SESAME 2. AVENANT A UNE CONVENTION DIM ANTERIEURE 3. EVOLUTION DU PROJET GENETHON BIOPROD 4. PRESTATION D’ACCOMPAGNEMENT POUR LA PREPARATION DU SCHEMA REGIONAL DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L’INNOVATION (SRESRI)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-547
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE REGIONALE A L’EVALUATION DES ENTREPRISES ARTISANALES PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DES METIERS D’ART ET DE CREATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-548
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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