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SOUTIEN À LA PROMOTION D’ACTIONS DE CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-292
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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TROISIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 930 CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-271
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PHÉNIX PREMIÈRE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-274
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR LE DÉVELOPPEMENT DE PARTENARIATS LYCÉES-ENTREPRISES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-275
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE DEUXIEME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-278
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE ÉCONOMIE CIRCULAIRE, DES DÉCHETS, ET DU FONDS PROPRETÉ TROISIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-279
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ, EN MILIEU RURAL : TROISIÈME AFFECTATION VERSEMENT DE LA COTISATION ANNUELLE À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES PARCS NATURELS RÉGIONAUX, AU TITRE DE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-280
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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GESTION FONCIÈRE DES LYCÉES - JUILLET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-262
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CITOYENNETÉ AU LYCÉE TRANSMISSION DES VALEURS FONDAMENTALES DE NOTRE RÉPUBLIQUE ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-263
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - TROISIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-264
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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1. CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET SOUTIEN AUX 9 DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR (DIM) ET DES 4 DIM ÉMERGENTS 2. AVENANTS À DES CONVENTIONS ANTÉRIEURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-266
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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COMMUNICATION : BILAN ANNUEL D’UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES D’HÉBERGEMENT POUR L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-268
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution