6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : - FONDS D’URGENCE POUR LES ECOLES ET INSTITUTS DE FORMATION SANITAIRE - REVISION DU PROGRAMME TRIENNAL DE QUALIFICATION PAR LA FORMATION CONTINUE ET AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2016-2017 ENTRE LA REGION ILE DE FRANCE ET POLE EMPLOI ILE-DE FRANCE - PROPOSITION DE DESAFFECTATION SUR LE BUDGET 2014 - REMISES GRACIEUSES - ADMISSIONS EN NON VALEUR

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-549
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ADMISSIONS EN NON VALEUR EN MATIERE DE TAXES D’URBANISME OPERATIONS COMPTABLES EN MATIERE D’AMORTISSEMENT

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-550
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES DEUXIEME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-87
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CR 097-13
  • Contrôle de légalité : 09 mars 2017
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-241
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE LOISIRS AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES SMEAG DES ÎLES DE LOISIRS DE BUTHIERS (77), CERGY-PONTOISE (95), ETAMPES (91), JABLINES-ANNET (77) ET PORT AUX CERISES (91) AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME POUR LE FONDS D’URGENCE EN FAVEUR DES ILES DE LOISIRS AFFECTATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L’ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77) SECURISATION DES PROPRIETES REGIONALES

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-178
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

LA REGION S’ENGAGE POUR LA FORMATION ET L’EMPLOI CHANTIERS ECOLE PREMIERE AFFECTATION 2016 CORRECTIF PORTANT SUR UNE ACTION CHANTIER ECOLE 2014

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-179
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

TOME 1 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PM’UP - ATTRIBUTION DES AIDES RELATIVES A LA TROISIEME ANNEE DES PLANS DE DEVELOPPEMENT DES LAUREATS DE L’APPEL A PROJETS REGIONAL DE JUILLET 2013 - ATTRIBUTION DES AIDES RELATIVES A LA DEUXIEME ANNEE DES PLANS DE DEVELOPPEMENT DES LAUREATS DE L’APPEL A PROJETS REGIONAL DE SEPTEMBRE 2014 - DESIGNATION DES LAUREATS DE L’APPEL A PROJETS REGIONAL DE SEPTEMBRE 2015 ET ATTRIBUTION DES AIDES RELATIVES A LA PREMIERE ANNEE DE LEUR PLAN DE DEVELOPPEMENT

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-180
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES ET DES APPRENTIS PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-182
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS PREMIERE AFFECTATION 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-183
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX PREMIERE AFFECTATION 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-184
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - DISPOSITIF « TERRAINS SYNTHETIQUES DE GRANDS JEUX » - DISPOSITIF « PLAN PISCINES REGIONAL » - DISPOSITIF « AIDE A L’ACHAT D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SPORTIVE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP APPROBATION DES CONVENTIONS TYPE INTEGRANT LA MESURE « 100.000 NOUVEAUX STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS »

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-185
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

- DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (TRAVAUX DE REHABILITATION, MISE EN SECURITE INCENDIE ET ACCESSIBILITE DES BATIMENTS DU CREPS D’ILE DE FRANCE) - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LE CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE ET LE CENTRE DE RESSOURCES, D’EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE (CREPS) D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-186
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE EN FAVEUR DE TOUS LES PUBLICS EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L’OLYMPIADE 2013-2016 AFFECTATIONS 2016 APPROBATION DE L’AVENANT TYPE AUX CONVENTIONS SIGNEES RELATIF A LA MESURE « 100.000 NOUVEAUX STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS »

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-187
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE BOURSES AUX AMBASSADEURS DU SPORT ET DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT : - SOUTIEN AUX EVENEMENTS SPORTIFS - SOUTIEN AUX CLUBS FORMATEURS - ADOPTION DE NOUVEAUX MODELES DE CONVENTION RELATIFS A LA MESURE « 100 000 STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS »

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-188
  • Acte publié le : 09 janvier 2023
  • Institution