6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D’INVESTISSEMENT AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT (Programmation FEDER/FSE 2014-2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-141
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

ADMISSION EN NON VALEUR ET REMISES GRACIEUSES – SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-145
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’APPRENTISSAGE - AJUSTEMENT DE LA CARTE DES FORMATIONS EN CFA - FINANCEMENT DE POSTES DE DEVELOPPEURS DE L’APPRENTISSAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-147
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE SOCIALE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP LANCEMENT D’UN MARCHE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LES BESOINS EN MATIERE DE CRECHES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-148
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA REGION S’ENGAGE POUR LA FORMATION ET L’EMPLOI PREMIERE AFFECTATION DE SUBVENTIONS PASSERELLES ENTREPRISES 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-149
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : COMPTE RENDU ANNUEL DE L’UTILISATION DES CREDITS ALLOUES DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DU FONDS D’URGENCE ANNEE 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-151
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : BILAN ANNUEL D’UTILISATION DES CREDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-152
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTIONS D’UTILISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS : LYCEES PREVERT ET GALILEE A COMBS-LA-VILLE (77)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-153
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉNOMINATION DU LYCÉE FRANÇOIS 1ER – 77 – LYCÉE INTERNATONAL FRANÇOIS 1ER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-154
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté