DELEGATIONS D’ATTRIBUTION DU CONSEIL REGIONAL A SA COMMISSION PERMANENTE

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRESIDENTE DE LA DELEGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT– SEPTEMBRE 2016

DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL REGIONAL A SA PRESIDENTE

OUVRIR LES LYCÉES SUR LE MONDE DE L’ENTREPRISE

LES GRANDS TEMOINS CONTRE LE TERRORISME

RELANCER L’ASCENSEUR SOCIAL, VALORISER LE MERITE ET L’EXCELLENCE

ORIENTATIONS POUR UNE POLITIQUE REGIONALE DE PREVENTION SANTE EN FAVEUR DES JEUNES

PROTOCOLE CADRE RELATIF AU FINANCEMENT DU PROLONGEMENT DU RER E – EOLE A L’OUEST JUSQU’A MANTES-LA-JOLIE CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRESIDENTE DE LA DELEGATION POUR SIGNER LES MARCHES ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT– SEPTEMBRE 2016

Arrêté modificatif n°AR 2023-015 relatif à l'Institut de Formation des cadres de santé (IFCS) rattaché à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Arrêté modificatif n°AR 2023-016 relatif à l'Institut de Formation des cadres de santé (IFCS) rattaché du GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences

Arrêté modificatif n°AR 2023-017 relatif à l'Institut de Formation de Cadre de Santé (IFCS) rattaché à l’Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale de la Croix Rouge Française Île-de-France (IRFSS CRF)

Arrêté modificatif n°AR 2023-018 relatif à l'Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS) rattaché à l’Etablissement Public de Santé de Ville-Evrard (EPSVE)

Arrêté modificatif n°AR 2023-019 relatif à l'Institut de Formation des cadres de santé (IFCS) rattaché à Institut de formation des Cadres de Santé (IFCS) ESM – Formation & Recherche en Soins Université Paris-Est-Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Arrêté n°AR 2023-009 portant composition du comité social territorial de la Région d'Île-de-France