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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-192 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-192
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2016-196 portant délégations de signature de l’unité « Lycées »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-196
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-197 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-197
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-198 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile de France au sein du Conseil d'administration de Mines ParisTech

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-198
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-199 portant délégations de signature de l'Unité « Développement »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-199
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-201 portant délégations de signature de l'unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-263 JUIN 2016 Portant désignation des membres du Conseil scientifique régional.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-263
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-264 portant nomination de la présidente de la Commission d’éthique régionale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-265 portant délégations de signature de l’unité « Affaires juridiques, marchés, qualité »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-266 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein de l'Association « Festival d'Île-de-France »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-266
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-267 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein du CREPS d'Île-de-France. LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-268 portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-269 DU 1er JUILLET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-270 portant délégations de signature de « la direction de la culture »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-270
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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