PROLONGEMENT DU TRAMWAY T2 À PORTE DE VERSAILLES : RÉAFFECTATION SUITE À CADUCITÉ

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-366
• Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
• CatégorieTransports et mobilités

PARTICIPATION DE LA RÉGION À L'AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SAERP

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-367
• Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
• CatégorieFinances et fonds européens

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 097-13
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mars 2017
• Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-241
• Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
• CatégorieTransports et mobilités

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : - ECOLES ET INSTITUTS DE FORMATION DU SANITAIRE :  AVANCES SUR LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2016 : DEUXIEME AFFECTATION  SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2016 - PROGRAMME DE QUALIFICATION PAR LA FORMATION CONTINUE 2016-2017 - BOURSES AUX ELEVES ET ETUDIANTS INSCRITS EN FORMATIONS SOCIALES, PARAMEDICALES ET MAIEUTIQUES :  REMISES GRACIEUSES  ADMISSION EN NON VALEUR

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-160
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LES DOMAINES DE L’AIR ET DE L’ENERGIE PREMIERE AFFECTATION 2016 APPROBATION DU CONTRAT D’OBJECTIFS « DECHETS » DU SIREDOM

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-162
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

ADMISSION EN NON VALEUR ET REMISES GRACIEUSES – SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-145
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES – PREMIERE AFFECTATION 2016 EDUCATION A L’IMAGE DISPOSITIF D’AIDE A L’ECRITURE –ACCOMPAGNEMENT DES AUTEURS FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL – PREMIERES AFFECTATIONS 2016 DISPOSITIF D’AIDE APRES REALISATION – PREMIERES AFFECTATIONS 2016

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-146
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’APPRENTISSAGE - AJUSTEMENT DE LA CARTE DES FORMATIONS EN CFA - FINANCEMENT DE POSTES DE DEVELOPPEURS DE L’APPRENTISSAGE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-147
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE REGIONALE POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITE : PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL (FEADER) AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT AGRICULTURE ET FILIERES 1 ERES AFFECTATIONS 2016

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-155
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE VALORISATION DES DECHETS PREMIERE AFFECTATION 2016 AVIS SUR LE PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS DE L’AISNE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-158
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCEES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 BUDGET 2016

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-159
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILE-DE- FRANCE EUROPE ET AVENANT

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-170
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES PREMIERE AFFECTATION POUR 2016 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-171
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution

ANIMATION REGIONALE : SOUTIEN AU SALON DES SOLIDARITES 2016

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-172
• Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
• CatégorieInstitution