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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » AFFECTATION DE NOVEMBRE 2016 - N°1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-433
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’AIDE A LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX TROISIEME AFFECTATION POUR 2016 TOME 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-434
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS MEMORIELLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU MUSEE DE LA GRANDE GUERRE DE MEAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-435
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE TROISIEME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-436
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPECIFIQUES DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT RELATIVES A LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 3 EME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-438
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT RELATIVE A DES ACTIONS CONDUITES PAR L’UNITE DEVELOPPEMENT POUR 2016 DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-068
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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L’AIDE AU RECRUTEMENT D’APPRENTIS POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-525
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ADMISSION EN NON VALEUR ET REMISES GRACIEUSES – SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-527
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-529
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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