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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-204 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-204
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-205 modifié relatif aux marchés publics et notamment son article 89

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-205
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-207 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la SA EQUISOL LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-207
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-208 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-208
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-209 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la SAS FinanCités

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-209
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-211 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France et du Président du Conseil de Surveillance au sein de la SA IDF CAPITAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-212 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la SAS SCIENTIPÔLE CAPITAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-212
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-213 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la SA G1J Île-de- France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-213
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-216 fixant les modalités du tirage au sort pour la désignation des représentants de la catégorie C (groupe hiérarchique 2) de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-219 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Association interdépartementale pour la gestion du rése

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-222 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein de l'Agence des Espaces Verts (AEV) LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-222
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-223 MODIFIANT L'ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-223
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-224 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-225 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au Comité Régional d'Orientation de la Société anonyme BPI-Groupe

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-225
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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