ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE VALORISATION DES DECHETS PREMIERE AFFECTATION 2016 AVIS SUR LE PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS DE L’AISNE

DÉNOMINATION DU LYCÉE FRANÇOIS 1ER – 77 – LYCÉE INTERNATONAL FRANÇOIS 1ER

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE REGIONALE POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITE : PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL (FEADER) AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT AGRICULTURE ET FILIERES 1 ERES AFFECTATIONS 2016

SOUTIEN 2015 AUX STRUCTURES D’AIDE A LA MATURATION DE PROJETS INNOVANTS EN VUE DE LA CREATION D’ENTREPRISES : CORRECTIFS SUITE A ERREURS MATERIELLES SOUTIEN AUX ESPACES DE TRAVAIL COLLABORATIF : DIVERS AVENANTS

COMMUNICATION : COMPTE RENDU ANNUEL DE L’UTILISATION DES CREDITS ALLOUES DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DU FONDS D’URGENCE ANNEE 2015

COMMUNICATION : BILAN ANNUEL D’UTILISATION DES CREDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015

CONVENTIONS D’UTILISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS : LYCEES PREVERT ET GALILEE A COMBS-LA-VILLE (77)

ATTRIBUTION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - DISPOSITIF « TERRAINS SYNTHETIQUES DE GRANDS JEUX » - DISPOSITIF « PLAN PISCINES REGIONAL » - DISPOSITIF « AIDE A L’ACHAT D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SPORTIVE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP APPROBATION DES CONVENTIONS TYPE INTEGRANT LA MESURE « 100.000 NOUVEAUX STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS »

- DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (TRAVAUX DE REHABILITATION, MISE EN SECURITE INCENDIE ET ACCESSIBILITE DES BATIMENTS DU CREPS D’ILE DE FRANCE) - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LE CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE ET LE CENTRE DE RESSOURCES, D’EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE (CREPS) D’ÎLE-DE-FRANCE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE EN FAVEUR DE TOUS LES PUBLICS EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L’OLYMPIADE 2013-2016 AFFECTATIONS 2016 APPROBATION DE L’AVENANT TYPE AUX CONVENTIONS SIGNEES RELATIF A LA MESURE « 100.000 NOUVEAUX STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS »

DEVELOPPEMENT DE L’ACCES AUX LOISIRS AFFECTATION D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DES VILLAGES SPORTIFS D’ETE 2016 AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE COURTS SEJOURS SUR LES ÎLES DE LOISIRS POUR L’ANNEE 2016

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LE PRESIDENT DE LA DELEGATION POUR SIGNER LES MARCHES ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT – MAI 2016

Arrêté n°AR 2023-020 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

CONTRIBUTION 2016 AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC GENOPOLE (1ERE AFFECTATION) MODIFICATION D’UNE DELIBERATION ANTERIEURE RELATIVE A L’OPERATION POLE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES A NANTERRE

LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE