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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-146 déléguée au développement économique, à l’attractivité, à l’agriculture et à la ruralité,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-146
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-151 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-152 délégué à l’écologie, au développement durable et à l’aménagement, VU

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-152
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-153 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-154 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-154
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-155 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-155
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-156 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-156
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-157 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-157
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-158 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-158
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-159 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3”

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-159
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-160 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-160
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-161 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-161
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-162 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-162
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-163 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-163
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-164 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-164
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution