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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-187 Portant déport de Monsieur David BONNEAU

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-188 Portant déport de Monsieur Marc SAUVAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-189 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-189
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-191 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-191
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-192 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-193 modifié par l’Ordonnance n°2016-1562 du 21 novembre 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-193
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-194 portant modification de l’arrêté n°16-235 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-194
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-196 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-198 Portant déport de Monsieur Patrick KARAM

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-198
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-199 portant désignation du représentant de la Présidente

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-200 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-202 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-203 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-423 du 28 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-203
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-001 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-001
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-002 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution