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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-031

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-031
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-032 portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Conseil d'administration de l'Etablissement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-032
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-033 Portant délégations de signature Du pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-034 portant délégations de signature du Pôle « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-035

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-047 portant délégations de signature de la Direction de la communication

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-072 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-072
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-093

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-093
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-094

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-094
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-095 portant délégations de signature du Pôle ressources humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-096 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-098 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 avril 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-103 portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Conseil d'administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle pour les Arts de la Scène et de l'Image en Île-de-France (EPCC ARCADI)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-103
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-104 portant désignation des membres du Jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-104
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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