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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-350 déléguée spéciale au campus des métiers et des qualifications

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-350
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-351 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-351
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-352 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-353 Portant modification des arrêtés n°13-54 du 21 mai 2013 et n°16-210 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-354 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-354
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-355 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-355
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-356

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-356
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-357 Portant modification de l'arrêté n°18-241 du 18 septembre 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-358 Portant modification de l'arrêté n°18-242 du 18 septembre 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-360 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-361

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-361
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-362 modifiant les dispositions de l’arrêté n°17-255 du 19/12/2017

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-362
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-266 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-267 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-268 portant modification de l'arrêté n°19-88 du 04 avril 2019 Institut de formation des Auxiliaires de Puériculture (IFAP)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution