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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-269 portant modification de l’arrêté n°19-89 du 04 avril 2019 Institut de Formation des Aides-Soignants (IFAS)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-270 portant modification de l'arrêté n°19-90 du 04 avril 2019 Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-271 Portant modification de l'arrêté n°15-195 du 11 décembre 2015

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-272 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Audiovisuel de la Région lle- de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-273 portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-275

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-276 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Cinéma de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-277 Portant nomination des membres professionnels au sein des Commissions de visionnage court et long métrage de l’Aide après réalisation de la Région lIle-de- F

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-277
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-278 de désignation des candidats admis à concourir au concours

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-278
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-279 portant modification des arrêtés n°14-023 et n°16-248

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-279
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-280 portant modification des arrêtés n°14-022 et n°16-249

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-280
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-282

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-282
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-283

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-283
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-284 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-284
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-285

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-285
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution