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SÉCURISATION DES LYCÉES SECONDE AFFECTATION BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-116
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONVENTION D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS: LYCÉE PLAINE COMMUNE À SAINT DENIS (93)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-117
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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PREMIÈRES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-118
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-119
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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CONVENTIONS « 100 000 STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS » POUR LES "GRANDS COMPTES" TRANSPORTS EN 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-120
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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POLITIQUE ÉNERGIE CLIMAT - 1ÈRE AFFECTATION 2018 - DISPOSITIF VÉHICULES PROPRES ÉLARGI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-121
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 CONFIRMATION DE LA DÉLIBÉRATION CP N° 2017-621 DU 22 NOVEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-123
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ 1ÈRES AFFECTATIONS POUR 2018 / APPEL À PROJETS « MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-124
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-125
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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ENQUÊTE D'INSERTION DES LYCÉENS IVA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-005
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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DISPOSITIF RÉGIONAL « AVENIR JEUNES » LE FINANCEMENT DES ESPACES DE DYNAMIQUE D’INSERTION EN 2018 : PREMIÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-006
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PARTICIPATION AUX TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS, PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018 (CONTRIBUTION OBLIGATOIRE, TARIFICATION SOCIALE, IMAGINE R)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-007
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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