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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-178

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-178
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-179

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-179
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-180

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-181

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-182

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-182
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-183

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-363

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-365 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-365
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-366 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-366
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-367 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-186 déléguée au développement économique, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-186
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-187 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Audiovisuel de la Région Ile- de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-188 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional dans divers organismes — mai 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-190 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Cinéma de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-190
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-191 relative à la composition de la Commission permanente du Conseil régional d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-191
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution