ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 1ÈRE AFFECTATION AGROPARISTECH ET PROTOCOLE CIUP

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-105
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

CONVENTION D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉE EVARISTE GALOIS À BEAUMONT-SUR-OISE ET LYCÉE VIOLLET-LE-DUC À VILLIERS-SAINT-FRÉDÉRIC

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-106
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

RENFORCEMENT DE LA PERFORMANCE DANS LE PILOTAGE ET LE FINANCEMENT DES MISSIONS LOCALES, SECONDE AFFECTATION 2019, ET CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP IVRY-VITRY

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-107
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 APPROBATION DU RECOURS AU MARCHÉ DE PARTENARIAT POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE 21 LYCÉES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-108
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - TROISIÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 3ÈME RAPPORT

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-513
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 7ÈME DE RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-514
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SÉCURISATION DES LYCÉES - SEPTIÈME AFFECTATION - BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-515
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 7ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-516
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019.

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-517
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES EN FAVEUR DES ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-518
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - NOVEMBRE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-519
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-520
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SUBVENTIONS À DIVERS ORGANISMES : SOUTIEN AUX ORGANISATIONS SYNDICALES ADHÉSIONS À DIVERS ORGANISMES DANS LES SECTEUR DES MOYENS GÉNÉRAUX REMISES GRACIEUSES DANS LE SECTEUR RH

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-521
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieAdministration générale

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-522
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFinances et fonds européens

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME RAPPORT BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-126
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution