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  • thématique active Rapport voté

APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET LA SECRIF ET AFFECTATION D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-051
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) ET CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) - AFFECTATIONS CAR AVEC MORAINVILLIERS CRT D'ETIOLLES - AVENANT 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-052
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS PM'UP,TP'UP ET BACK'UP PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR PROMOTION DES AIDES RÉGIONALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-053
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER UN CONTRAT DE LOCATION DE BUREAUX À NANTERRE (92000)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC CENTRE D'ANIMATION, DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES FORMATION EN ILE-DE- FRANCE (CARIF DÉFI MÉTIERS) AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT SUR LES LES CHAPITRES 900 ET 930 CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-056
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À DES PROJETS DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE ET MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FRANCOPHONIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-073
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À LA POLITIQUE DE LA VILLE, AUX TÊTES DE RÉSEAUX, CONCOURS "LES CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-075
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE - PREMIER RAPPORT 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-076
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

PRIME RÉGIONALE ET AIDE AU RECRUTEMENT D'APPRENTIS POUR 2019 : 1ÈRE AFFECTATION POUR L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-077
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-078
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE PARTENARIAT RELATIF AUX LYCÉES DE PIERREFITTE-SUR-SEINE ET PALAISEAU, LA CONVENTION TRIPARTITE ET LES ACTES D’ACCEPTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-079
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-081
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté