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  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-201
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-202
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS EXPÉRIMENTALES : TROISIÈME AFFECTATION 2019 PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS TERRITORIALISÉES : DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-203
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TROISIÈMES AFFECTATIONS 2019 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-204
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

RÉSEAUX D'ENTREPRISES ET ÉVÈNEMENTS PARIS REGION SMART WEEKS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-205
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2019 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 2ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-206
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE 1ER RAPPORT POUR 2019 ET PROJET "SUSTAINABLE POLICY RESPONSE TO URBAN MOBILITY TRANSITION"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-207
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACCUEIL DES CHERCHEURS EN MOBILITÉ, AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE PIA3 RÉGIONALISÉ AXE FILIÈRES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-208
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-209
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION DU SOLDE 2018 "GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES EN INSERTION"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-121
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT DANS LE CADRE DES COOPÉRATIONS DÉCENTRALISÉES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET RÉGULARISATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-045
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Europe et International
  • Rapport voté

DOTATIONS POUR LA MAINTENANCE IMMOBILIÈRE 1ER RAPPORT DE L’ANNÉE 2018 MARCHÉS FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS COMPLÉMENT D’AFFECTATION PROVISIONNELLE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-046
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PLAN D’URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D’ICI 2027 DEUXIÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-047
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

FINANCEMENT DES CFA FRANCILIENS : - AUTORISATION D'ENGAGEMENT POUR LE VERSEMENT AUX CFA D'AVANCES DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT PRÉVISIONNELLE AU TITRE DE L'ANNÉE 2018 - MODIFICATION DU COEFFICIENT DE PRISE EN CHARGE RÉGIONALE POUR LE FINANCEMENT DE NEUF CFA FRANCILIENS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-048
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES AIDES INDIVIDUELLES : • PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-049
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap