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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE TROISIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-258
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
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CPER - SOUTIEN À L'OPÉRATION TCSP ALTIVAL (93-94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-259
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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CONTRATS RURAUX : AVENANTS ET 4ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-260
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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ROUTES : MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS "EXEMPLARITÉ RÉGIONALE À SAINT-OUEN", HÉRITAGE OLYMPIQUE, INNOVATION, SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET ÉLECTROMOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-261
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-262
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES- 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-263
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS -LOCATION DE BÂTIMENTS DÉMONTABLES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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3ÈME AFFECTATION 2020 POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE EN ÎLE- DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 1ÈRE CAMPAGNE D'ATTRIBUTION 2020 DU LABEL « PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-266
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - AFFECTATIONS RELATIVES AUX DISPOSITIFS PHÉNIX ET RÉUSSITE POUR TOUS TRANSFERT DE CRÉDITS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU PORTAIL ORIANE.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-565
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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GESTION FONCIÈRE - NOVEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-566
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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AIDE RÉGIONALE AU MÉRITE, AIDE RÉGIONALE AU DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS-DOCTORANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-567
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-568
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-569
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ 6ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-570
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
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ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-571
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution