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  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUIN 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROCESSUS D’AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ D’ECONOMIE MIXTE CITALLIOS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES 2020 ET CONVENTION CADRE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - PÔLE EMPLOI 2020/2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

UNE POLITIQUE IMMOBILIÈRE DYNAMIQUE QUI PERMET DE RENDRE DE L’ARGENT AUX FRANCILIENS VALORISATION DE L’OPTION D’ACHAT SUR L’IMMEUBLE INFLUENCE 2.0

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROJET DE CRÉATION D'UNE SEM RÉGIONALE : ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

RENFORCEMENT ET AMPLIFICATION D'UNE POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTUALISATION DU PLAN RÉGIONAL « ANTI-BOUCHON » ET POUR CHANGER LA ROUTE EN FAVEUR DE L'ÉLECTROMOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LE DEVENIR DES ÎLES DE LOISIRS EN RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - EXERCICE 2013 ET SUIVANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-051
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PARTICIPATION DE LA RÉGION AU FONDS RÉSILIENCE ÎLE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

DÉLÉGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL RÉGIONAL À SA PRÉSIDENTE PENDANT LA PÉRIODE D'URGENCE SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale